Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVOYANCE BIEN-ETRE
ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1575068
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque PREVOYANCE BIEN-ETRE

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVOYANCE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE domicilié(e) 85, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France.

La marque PREVOYANCE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVOYANCE BIEN-ETRE est expirée depuis le 12 février 2000.

ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PEPSIVIE , EPSI PATRIMOINE , CAPIBEL , INDEPENDANCE SENIOR


ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE (Société Anonyme) - 85, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Contrats d'Assurances sur la Vie